Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame SAADIA épouse NIZARD Arlette

Numéro de dépôt :
1741475
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/1996
Marque en couleurs, figurative de SAADIA épouse NIZARD Arlette

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1986 par madame SAADIA épouse NIZARD Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SAADIA épouse NIZARD Arlette domicilié(e) 2 Avenue Jolly, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741475.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 1996.

SAADIA épouse NIZARD Arlette a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ARONYS , ARLY BELL PARIS , ORACHE , ANN LORI PARIS


Madame SAADIA épouse NIZARD Arlette - 2 Avenue Jolly, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Textiles et chaussures de sport

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.